Sous-traitants ultérieurs
Dernière mise à jour : 14 novembre 2026
À PROPOS
« NetZero », « nous » et les termes associés désignent NetZero SAS et, le cas échéant, ses sociétés affiliées. « Client » désigne toute organisation pour le compte de laquelle une entité NetZero traite des données à caractère personnel en vertu d'un contrat de traitement des données.
Lorsqu'une entité NetZero agit en qualité de sous-traitant, nous pouvons faire appel aux sous-traitants ultérieurs suivants pour traiter des données à caractère personnel.
LISTE DES SOUS-TRAITANTS ULTÉRIEURS
| Entité juridique | Pays | Service et finalité | Région d'hébergement |
|---|---|---|---|
| Anthropic, PBC | États-Unis | Claude : services d'IA générative | États-Unis |
| AvePoint Inc. | États-Unis | AvePoint Cloud Backup : sauvegarde et restauration | Union européenne |
| Celonis Inc. | États-Unis | Make : automatisation des flux de travail | Union européenne, États-Unis |
| ConnectWise, LLC | États-Unis | ScreenConnect : assistance et accès à distance | Union européenne |
| Jotform Ltd. | Royaume-Uni | Jotform : formulaires en ligne et flux de travail | Union européenne |
| Microsoft France SAS | France | Microsoft 365 : productivité et collaboration, identité et sécurité, gestion des appareils Azure : hébergement cloud |
Union européenne, Brésil |
| Tailscale Inc. | États-Unis | Tailscale : réseau privé virtuel | Union européenne, États-Unis |
| Totvs S.A. | Brésil | Totvs Cloud : progiciel de gestion intégré | Brésil |
Une entité NetZero peut également faire appel à d'autres entités du groupe NetZero pour l'assister dans le traitement, auquel cas ces entités ont la qualité de sous-traitants ultérieurs. Les entités actuellement susceptibles d'agir en qualité de sous-traitants ultérieurs sont NetZero SAS (France) et NetZero Brasil Biochar Ltda. (Brésil).
CHAÎNE DE SOUS-TRAITANCE
Chaque sous-traitant ultérieur mentionné ci-dessus fait appel à ses propres sous-traitants. Ceux-ci sont indiqués dans la documentation publiée par chaque sous-traitant ultérieur.
MODIFICATIONS DE CETTE LISTE
NetZero informe ses clients de tout ajout ou remplacement d'un sous-traitant ultérieur au moins 14 jours avant sa prise d'effet. Les clients peuvent s'opposer à ce changement pour des motifs raisonnables liés à la protection des données, dans les conditions prévues par leur contrat avec NetZero.
TRANSFERTS INTERNATIONAUX
Lorsque des données à caractère personnel en provenance de l'Espace économique européen (EEE) sont transférées en dehors de l'EEE, NetZero s'appuie sur les mécanismes de transfert appropriés prévus au chapitre V du RGPD, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne (décision d'exécution 2021/914) et, le cas échéant, la certification au titre du cadre de protection des données UE-États-Unis.
Lorsque des données à caractère personnel en provenance du Brésil sont transférées en dehors du Brésil, NetZero s'appuie sur les mécanismes de transfert reconnus par l'article 33 de la LGPD, notamment les clauses contractuelles types approuvées par l'ANPD dans le cadre de la résolution CD/ANPD n° 19/2024.
CONTACT
Toute question relative aux sous-traitants ultérieurs peut être adressée à privacy@netzero.green.